Jean-Marie Vinatier
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Marie Vinatier
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651
(source JORF)
nomination
29 Septembre 2005
29/09/2005
De:
Vinatier (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000761528
(source JORF)
nomination
01 Octobre 1999
01/10/1999
De:
Vinatier (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut
=
"
1993-08-26
"
suppleant
JORFTEXT000000348987
(source JORF)
nomination
02 Septembre 1993
02/09/1993
De:
Vinatier (Jean-Marie)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les usagers
au titre de l'agriculture
membre suppléant
Remplace:
M. Michaux (Franck)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000160290
(source JORF)
nomination
29 Août 1990
29/08/1990